Politiques de confidentialité

Merci de visiter le site Web de Mont Bélair Découvertes (MBD) et de prendre connaissance de sa politique de confidentialité (ci-après la Politique).

En naviguant sur notre site Web ou en utilisant nos systèmes ou nos services, vous reconnaissez avoir lu et compris la Politique et consentez à ce que vos données et renseignements personnels soient traités en conformité avec cette dernière, le cas échéant.

La Politique est composée des éléments suivants :

1. Objectifs de la Politique ;
2. Entrée en vigueur ;
3. Consentement et mode de collecte ;
4. Finalité de la collecte de données ;
5. Renseignements personnels collectés ;
6. Collecte des renseignements techniques lors de l’utilisation du site Web ou des services en ligne ;
7. Sécurité de l’information et déclaration d’incident ;
8. Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels ;
9. Partage et raisons du partage des renseignements personnels à des tiers ;
10. Responsabilité de l’usager ;
11. Modifications des présentes règles ;
12. Responsable de l’application de la Politique.

1. Objectifs de la Politique:

Le respect de la vie privée ainsi que la protection des renseignements personnels sont essentiels pour nous. C’est pourquoi nous entendons les protéger conformément aux lois en vigueur et spécifier les normes de collecte, d’utilisation, de communication, de conservation, de droit d’accès et de rectification.

2. Entrée en vigueur

Mise à jour de la Politique: 18 mars 2025.
La présente version de la Politique remplace celle datée du 1er mai 2024

3. Consentement et mode de collecte

La collecte des renseignements par MBD s’effectue en toute transparence avec le consentement de l’utilisateur et se limite aux renseignements nécessaires afin de fournir le service désiré.

Lors de la collecte de renseignements personnels, MBD indique clairement les fins pour lesquelles ils sont recueillis et demande le consentement de l’usager. MBD devra obtenir un nouveau consentement pour utiliser des renseignements déjà recueillis à d’autres fins.

4. Finalité de la collecte de données

MBD collecte et conserve les renseignements personnels pour les raisons suivantes :
• Offrir un service personnalisé et sécuritaire.
• Permettre à MBD de communiquer avec les usagers ayant fourni les renseignements personnels le permettant.
• Assurer une bonne gestion administrative de MBD.
• Améliorer, développer et fournir des services.
• Protéger l’utilisateur ainsi que MBD dans le cadre des échanges et des transactions.
• Respecter les exigences légales en vigueur.

5. Renseignements personnels collectés et périodes de conservation

Les renseignements personnels et leur période de conservation dépendent de certains critères prédéfinis :

• Lors d’une transaction effectuée sur une plateforme de paiement sécurisée, le nom, le prénom, l’adresse postale et l’adresse courriel sont conservés pendant un an. Cette mesure est nécessaire pour se conformer à ses obligations légales. Ceci exclut les informations relatives au membrariat, lesquelles seront supprimées au maximum deux ans après la fin de l’adhésion.
• Lors d’une inscription à un événement, le nom, le prénom, l’adresse courriel et les informations liés à la sécurité de l’individu sont conservés pendant un an.
• Lorsqu’une personne est membre actif de MBD, le nom, le prénom, le courriel, l’adresse postale sont conservés dans la liste des membres. Ces renseignements seront supprimés deux ans après un non-renouvellement.
• Lors d’un abonnement à l’infolettre, le nom, prénom et adresse courriel sont conservés jusqu’à un désabonnement.

Les renseignements personnels peuvent être conservés à l’extérieur du pays dans lequel vous vivez, si un tiers fournisseur ou une autre entité à qui nous divulguons des renseignements personnels conformément à la présente Politique est situé à l’extérieur du pays. Dans de tels cas, les renseignements personnels peuvent être assujettis aux lois locales des pays ou territoires au sein desquels les renseignements sont collectés, utilisés, divulgués ou entreposés, et les autorités gouvernementales et les autorités chargées de l’application de la loi de ces pays ou territoires peuvent y avoir accès.

6. Collecte des renseignements techniques lors de l’utilisation du site Web ou des services en ligne

MBD peut utiliser des fichiers témoins (« cookies »), des balises Web, des pixels invisibles, des fichiers journal ou autres technologies pour collecter certains renseignements personnels relatifs aux visiteurs sur nos sites Web, ainsi que sur les destinataires de nos infolettres, invitations et autres communications.

Les témoins sont des éléments d’information transmis par le serveur au navigateur lors d’une visite du site Web et qui permettent d’identifier de façon unique la connexion en cours. Ces données peuvent inclure des informations, telles que votre adresse Web (IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre site que vous consultez, l’heure et la date de votre visite, le temps de consultation et toutes autres statistiques.

Les témoins utilisés servent notamment à retrouver l’historique de recherche ainsi que les paniers (ex. : renouvellement du membrariat) liés à la session, pour faciliter l’expérience de navigation en ligne de l’utilisateur. Il est important de savoir que l’activation de l’option témoins peut, selon la configuration choisie, permettre à d’autres serveurs d’installer des témoins sur votre système. Vous pouvez définir les paramètres de votre navigateur pour qu’il vous informe de la présence de témoins, vous laissant ainsi la possibilité de les accepter ou non.

Veuillez noter que notre site Web pourrait contenir des liens ou renvois vers des sites de tierces parties. La présente Politique cesse de s’appliquer au moment de quitter notre site Web et MBD n’est pas responsable de la collecte ou du traitement de renseignements personnels par ces tiers ou via ces sources externes.

7. Sécurité de l’information et déclaration d’incident

MBD accorde la plus grande importance à la sécurité de vos renseignements personnels. Nous nous engageons à faire preuve de vigilance et à les traiter suivant les normes et standards de l’industrie. Tous les renseignements personnels collectés sont conservés dans un environnement sécurisé. Le personnel autorisé et ses mandataires sont tenus de respecter la confidentialité des informations.

MBD suit des mesures de sécurité et de gestion des accès adéquates selon le niveau de sensibilité des renseignements traités. Seules les personnes devant avoir accès aux renseignements dans le cadre de leur fonction peuvent le faire.

MBD s’engage à informer les usagers en cas d’incident affectant la protection des renseignements personnels.

Malgré l’ensemble des mesures mises en place par MBD, la sauvegarde absolue des données est impossible compte tenu des limites de sécurité inhérentes à une transmission via Web. Les renseignements qui nous sont transmis le sont donc ultimement aux risques et périls de l’utilisateur.

8. Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels

Vous avez le droit de demander accès à vos renseignements personnels aux fins de vérification. Si vous croyez que vos renseignements personnels sont inexacts ou si vous souhaitez avoir accès à vos renseignements personnels, vous pouvez faire une demande en utilisant les coordonnées fournies à la fin de la Politique.

Si votre demande concerne des données apparaissant sur des pages Web ou des plateformes de tierces parties, veuillez contacter directement ces tierces parties.

9. Partage et raisons du partage des renseignements personnels à des tiers

MBD ne partage pas vos renseignements personnels avec des entreprises, des organisations, ni des personnes extérieures à MBD, à l’exception de nos fournisseurs et partenaires autorisés qui ont besoin d’avoir accès aux renseignements pour les fins énumérées à la présente Politique. MBD s’engage à ne pas vendre ou louer vos renseignements personnels à une tierce partie.

10. Responsabilité de l’usager

L’usager doit faire preuve de vigilance et s’assurer que le système ou l’équipement avec lequel il transmet ou reçoit de l’information à MBD est suffisamment sécuritaire. MBD ne peut être tenue responsable d’une fuite de renseignements découlant d’une négligence ou des vulnérabilités présentes sur l’équipement ou le système de l’usager.

11. Modifications de la politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toutes les modifications seront publiées sur cette page, et nous vous encourageons à la consulter régulièrement pour rester informé de tout changement.

12. Responsable de l’application de la Politique

Pour toute question, pour formuler des commentaires ou pour émettre une plainte au sujet de cette Politique, vous pouvez communiquer avec la personne responsable de veiller au respect de cette Politique de confidentialité à l’adresse suivante: admin@montbelairdecouvertes.ca